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Marques déposées par TEBOUL DANIEL
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RECYCL'AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECYCL'AIR
TEBOUL DANIEL

Numéro de dépôt :
97676766
Date de dépôt :
06/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2007

Présentation de la marque RECYCL'AIR

Déposée le 6 mai 1997 par TEBOUL DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECYCL'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est TEBOUL DANIEL, domicilié(e) Villa Montezume L'HOUEZEL, 97190 GOSIER GUADELOUPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEBOUL DANIEL - France.

La marque RECYCL'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCL'AIR est expirée depuis le 6 mai 2007.

TEBOUL DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : BATITECHNIQUE LE GUIDE TOUT CORPS D'ETAT DES ENTREPRENEURS ANTILLAIS GUADELOUPE.GUYANE.MARTINIQUE , AREC EDITIONS AGENCE DE REPORTAGES ENGENERING & COMMUNICATION , TRANSCODOM EDITION LE GUIDE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER


TEBOUL DANIEL - Villa Montezume L'HOUEZEL, 97190 GOSIER GUADELOUPE - France


TEBOUL DANIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Filtre électrostatique autonome incorporé dans un véhicule à moteur thermique fonctionnant au gazole ou à l'essence et servant à la dépollution des gaz d'échappement. Charbon pour filtre

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.